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Conseil Municipal du mercredi 15 octobre 2025

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Conseil Municipal du mercredi 15 octobre 2025

10 octobre 2025

Conseil municipal Aire sur l'Adour

Le prochain conseil municipal se tiendra le 𝐦𝐞𝐫𝐜𝐫𝐞𝐝𝐢 𝟏𝟓 𝐨𝐜𝐭𝐨𝐛𝐫𝐞 𝟐𝟎𝟐𝟓 𝐚̀ 𝟏𝟗𝐡𝟎𝟎 à l’Hôtel de Ville (salle du conseil municipal) et retransmise en direct sur Facebook.
La séance est ouverte au public.
>> ORDRE DU JOUR
I/ Communications
II/ Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 03 septembre 2025
III/ Attribution des Allocations à la Conduite Automobile (Auto Prem’s);
IV/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement collectif du SYDEC (année 2024)
V/ Rapport de contrôle relatif à la concession pour la distribution de Gaz sur la commune d’Aire sur l’Adour précédemment confiée à la société d’Economie Locale (SEML) « Gascogne Energies Services » (année 2024)
VI/ Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour
VII/Approbation du CRAAC (Compte rendu Annuel d’Activité) 2024 relatif à la concession d’aménagement concernant l’éco quartier de Lariou
VIII/ Ouvertures des crédits 2025 – Budget annexe « Garages »
IX/ Durée d’amortissement pour la subvention d’équipement inscrite au compte 204422 sous le numéro d’inventaire B25/000 du budget principal d’un montant de 919424€66
X /Convention de participation financière de la commune d’Aire sur l’Adour à la mise en place d’accompagnateurs dans les transports scolaires
XI/ Attribution d’aides financières dans le cadre de la mise en œuvre de l’opération façades
XII/ participation communale pour la protection sociale complémentaire pour les risques santé
XllI/Création d’un emploi permanent à temps complet d’attaché territorial
XIV/ RIFSEEP: Modification du groupe de fonction A2 du cadre d’emplois de catégorie A
XV/ SEML  » Gascogne Energies Services » Autorisation de souscription en numéraire au capital initial de la SAS Energie Solaire Ombrière Aérodrome Aire sur l’Adour
XVI/ SEML « Gascogne Energies Services » : Prise de participation dans le SAS Hydrocop à hauteur de 0.30% du capital social
XVII/ SEML « Gascogne Energies Services » : Prise de participation dans les parts sociales de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes à hauteur de 20 000€
XVIII/ Cession d’un immeuble situé 2 rue de Prat au profit de la Fondation de Santé des étudiants de France Jean Sarrailh
XIX/ Questions diverses

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